Légal

Conditions de vente

Dernière mise à jour : février 2026.

Produits numériques

Tous les produits vendus sont numériques : licences d'API, code source, documentation, accès à une infrastructure ou séance de consultation. L'accès est transmis par courriel immédiatement après confirmation du paiement.

Licence d'utilisation

L'achat accorde une licence non exclusive et non transférable pour un usage professionnel interne. La revente, la redistribution ou la republication du code et de la documentation sont interdites.

Abonnements

L'accès au cluster GPU partagé est facturé mensuellement et se renouvelle automatiquement jusqu'à annulation. Vous pouvez annuler à tout moment; l'accès reste actif jusqu'à la fin de la période payée.

Ventes finales

En raison de la nature numérique et de la livraison immédiate des produits, toutes les ventes sont finales. Si un produit ne fonctionne pas comme décrit, notre support technique corrige le problème.

Taxes

Les prix sont affichés hors taxes. La TPS (5%) et la TVQ (9,975%) sont calculées au paiement conformément à la réglementation québécoise.

Disponibilité du service

Nous visons un uptime de 99,9% sur l'API et l'infrastructure. Les interruptions planifiées sont annoncées à l'avance par courriel.

Responsabilité

Les produits sont fournis tels quels. Notre responsabilité est limitée au montant payé pour le produit concerné.